Retrouvez tous nos documents, classés par catégories.
Cliquez sur un document pour le consulter, feuilleter ou télécharger.
Actes administratifs
DEL2024056 - Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et de l’état civil pour 2025 à 2029
Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et de l’état civil pour 2025 à 2029
Actes administratifs
DEL2024057 - Recueil des tarifs municipaux
Recueil des tarifs municipaux
Actes administratifs
DEL2024058 - Protocole d’accord transactionnel portant sur un litige relatif à des autorisations d’urbanisme
Protocole d’accord transactionnel portant sur un litige relatif à des autorisations d’urbanisme
Actes administratifs
DEL2024047 - Communication du budget primitif 2024 de l'Espace Dourdan Information
Communication du budget primitif 2024 de l'Espace Dourdan Information
Actes administratifs
DEL2024048 - Communication du compte de gestion et du compte administratif 2023 de l'Espace Dourdan Information
Communication du compte de gestion et du compte administratif 2023 de l'Espace Dourdan Information
Actes administratifs
DEL2024051 - Budget principal - Affectation des résultats 2023
Budget principal - Affectation des résultats 2023
Actes administratifs
DEL2024052 - Budget Principal - Bilan 2023 des cessions et des acquisitions foncières
Budget Principal - Bilan 2023 des cessions et des acquisitions foncières
Actes administratifs
DEL2024054 - Convention avec l’Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques fixant les conditions générales de préparation et d’exécution de l’enquête familles 2025
Convention avec l’Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques fixant les conditions générales de préparation et d’exécution de l’enquête familles 2025
Actes administratifs
DEL2024055 - Convention de partenariat avec Educaterra pour l’organisation d’une formation BPJEPS « Activité Physiques pour Tous »
Convention de partenariat avec Educaterra pour l’organisation d’une formation BPJEPS « Activité Physiques pour Tous »
Actes administratifs
DEL2024040 - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 4 avril 2024
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 4 avril 2024
Vous avez vu 10 résultat(s) sur 232