Retrouvez tous nos documents, classés par catégories.
Cliquez sur un document pour le consulter, feuilleter ou télécharger.
Actes administratifs
DEL2024056 - Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et de l’état civil pour 2025 à 2029
Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et de l’état civil pour 2025 à 2029
Actes administratifs
DEL2024057 - Recueil des tarifs municipaux
Recueil des tarifs municipaux
Actes administratifs
DEL2024058 - Protocole d’accord transactionnel portant sur un litige relatif à des autorisations d’urbanisme
Protocole d’accord transactionnel portant sur un litige relatif à des autorisations d’urbanisme
Finances publiques
PJDEL2024057 - Recueil des tarifs municipaux
Actes administratifs
DEC2024147 - Dépôt d'une Déclaration Préalable pour l'installation de mobilier urbain dans le parc F. Mitterrand
Dépôt d'une Déclaration Préalable pour l'installation de mobilier urbain dans le parc F. Mitterrand
Actes administratifs
DEC2024148 - Dépôt d'une Déclaration Préalable pour l'installation d'arceaux vélo
Dépôt d'une Déclaration Préalable pour l'installation d'arceaux vélo
Actes administratifs
DEL2024047 - Communication du budget primitif 2024 de l'Espace Dourdan Information
Communication du budget primitif 2024 de l'Espace Dourdan Information
Actes administratifs
DEL2024048 - Communication du compte de gestion et du compte administratif 2023 de l'Espace Dourdan Information
Communication du compte de gestion et du compte administratif 2023 de l'Espace Dourdan Information
Actes administratifs
DEL2024051 - Budget principal - Affectation des résultats 2023
Budget principal - Affectation des résultats 2023
Actes administratifs
DEL2024052 - Budget Principal - Bilan 2023 des cessions et des acquisitions foncières
Budget Principal - Bilan 2023 des cessions et des acquisitions foncières
Vous avez vu 10 résultat(s) sur 2167